CAMPING LA BASTIDE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :

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Champ d'application

Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours se déroulant au sein du Camping la Bastide, notamment les ventes enregistrées par internet sur www.camping-la-bastide.com, ainsi que la vente des prestations annexes à ce séjour. Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients.

Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute réservation d'un séjour, pour lui –même et toute personne participant au séjour.

Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours. Elles peuvent également être obtenues sur simple demande écrite adressée au siège de l'établissement.

Réservations

Le prix des séjours est indiqué en euros, TVA comprise. La taxe de séjour n'est pas comprise dans le montant du prix indiqué.

Toute location est nominative et ne peut être cédée.

Les réservations ne sont effectives qu'après réception du règlement des acomptes, et confirmation de notre part. Un retard non signalé dans les 24 heures suivant la date prévue à la confirmation de la réservation entraînerait la mise à disposition de l'emplacement ou de la réservation.

Annulations

Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation).

Ainsi, pour toute commande d'un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

Pour toutes annulations communiquées 60 jours avant la date d'arrivée, les acomptes seront remboursés à hauteur de 80 %. 30 jours avant la date d'arrivée, les acomptes seront remboursés à hauteur de 50 %. Passé ce délai les acomptes ne sont pas remboursés. Dans tous les cas les frais de dossiers ne sont pas remboursés. Nous vous conseillons de souscrire une assurance annulation. En cas de départ anticipé, aucun remboursement ne sera accepté.

Médiation des litiges de la consommation :

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le processus de médiation des litiges de la consommation, le client peut recourir gratuitement au service de médiation proposé par la SARL LES 24 PETITS BONHEURS. Le médiateur droit de la consommation ainsi proposé est CM2C. Ce dispositif de médiation peut être joint :

- par voie électronique : https://cm2c.net;

- ou par voie postale : CM2C – 14 rue Saint Jean – 75017 PARIS

- ou par téléphone : 01 89 47 00 14

Adhésion au Règlement intérieur

La finalisation de votre réservation implique votre adhérez, ainsi que tous les participants de votre séjour, à notre règlement intérieur, qui est disponible sur notre site internet, affiché à l'entrée du camping, et dont un exemplaire imprimé peut vous être remis à votre arrivée.

Locations

Les locations sont disponibles le jour de l'arrivée à partir de 16 heures jusqu'au jour du départ à 10 heures.

D'autres horaires sont possibles hors les mois de juillet et août, sur accord préalable du camping.

Le solde du séjour doit être réglé au plus tard 30 jours avant l'arrivée.

Une caution de 250 euros sera réclamée à l'arrivée, le locataire s'engageant à rembourser tous les dégâts dont il serait responsable, y compris la vaisselle cassée.

Une seconde caution sera demandée correspondant au prix du forfait ménage de l'hébergement loué. Les cautions seront rendues en fin de séjour après vérification de la location et en l'absence de dégâts ou de manque. Les locations sont louées propres et doivent être rendues dans le même état. A défaut une somme correspondant au forfait ménage de l'hébergement concerné sera retenue sur la caution versée. Il y a possibilité, sur demande, d'un nettoyage à la fin du séjour (voir conditions tarifaires). Un inventaire est disponible dans chaque location. Celui-ci est fait avant votre arrivée. Nous vous demandons de le vérifier. Le nombre de personnes ne peut excéder la capacité précisée pour chaque type de location retenue (voir conditions tarifaires).

Emplacements

Les emplacements sont disponibles le jour de l'arrivée à partir de 12 heures jusqu'au jour du départ à 12 heures.

D'autres horaires sont possibles hors les mois de juillet et août, sur accord préalable du camping.

Le solde du séjour doit être réglé au plus tard le jour du départ du camping (la veille en cas de départ en dehors des heures d'ouverture de l'accueil).

Une caution pourra être demandée en cas de prêt ou de location de matériel. Elle sera rendue en fin de séjour après restitution du matériel prêté ou loué en bon état de fonctionnement.

Chaque emplacement ne peut accueillir qu'un maximum de 6 personnes (voir conditions tarifaires).

Prestations annexes

Les prestations annexes au séjour ne peuvent être souscrites séparément, qu'elles soient gratuites ou payantes ; Ces prestations doivent être réservées avant l'arrivée au camping, et pourront ne pas être réalisées dans le cas où elles ne seraient pas réservées lors de la réservation.

Certaines prestations sont soumises à une durée minimum de séjour.

Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur application relève de la compétence du Tribunal de grande instance ou du tribunal de commerce de Bergerac.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CAMPING :

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Préambule : Un séjour en camping permet à la fois de bénéficier d'installations communes (bloc sanitaire, piscine, aires de jeux, bar, restaurant, …) et de parties privatives (emplacements, avec ou sans locatifs) ; ceci permet à la fois de profiter d'intimité pour se ressourcer, et d'opportunités de rencontres et d'échanges conviviaux. Pour que chacun puisse pleinement apprécier son séjour, il convient que tous respectent quelques règles pour faciliter la vie en collectivité en préservant la tranquillité, la sécurité et l'environnement.

1. Conditions d'admission et de séjour

Pour être admis à pénétrer, à s'installer ou séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Il a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu'au respect de l'application du présent règlement intérieur. Nul ne peut élire domicile sur le terrain de camping.

Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l'acceptation des dispositions du présent règlement et l'engagement de s'y conformer.

2. Formalités de police

Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne seront admis qu'avec une autorisation écrite de ceux-ci.

Toute personne devant séjourner au moins une nuit dans le terrain de camping doit au préalable présenter au gestionnaire ou à son représentant ses pièces d'identité et remplir les formalités exigées par la police.

3. Installation

L'hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l'emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

4. Modalités d'arrivée et de départ

Les clients sont invités à s'enregistrer à la réception avant leur installation dans le camping.

Sauf accord express préalable, les arrivées en locatifs se font à partir de 16h00 et les arrivées en emplacements à partir de 12h00, et jusqu'à 19h00 (18h00 le dimanche).

Sauf accord express préalable, les locatifs doivent être libérés au plus tard à 10h00 sur rendez-vous préalablement fixé pour l'état des lieux. Les emplacements doivent être libérés au plus tard à 12h00.

Les clients sont invités à prévenir le bureau d'accueil de leur départ dès la veille de celui-ci. Le solde du séjour doit être réglé au plus tard la veille du départ.

5. Bureau d'accueil

On trouvera au bureau d'accueil tous les renseignements sur les services du terrain de camping, les informations sur les possibilités de ravitaillement, les installations sportives, les richesses touristiques des environs et diverses adresses qui peuvent s'avérer utiles. Un système de collecte et de traitement des réclamations est tenu à la disposition des clients. Les réclamations ne seront prises en considération que si elles sont signées, datées, aussi précises que possible et se rapportant à des faits relativement récents. Elles doivent être portées à la connaissance du responsable de site pendant le séjour durant lequel a été causé le préjudice afin d'apporter, le cas échéant, une compensation immédiate. Toute réclamation faite après le départ ne sera pas prise en compte. Tout litige qui ne pourra pas être résolu de façon amiable pourra être porté devant le médiateur de la consommation suivant : CM2C – par voie postale : 14 rue Saint Jean – 75017 PARIS) - sur leur site internet : https://cm2c.net.

6. Bruit et silence

Les clients sont priés d'éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins.

Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence. Les fermetures de portières et de coffres doivent être aussi discrètes que possible.

L'utilisation des téléphones portables sur haut-parleur est interdit dans les espaces communs du camping, et ne doit pas perturber la tranquillité des autres campeurs sur les emplacements.

Le silence doit être total entre 0h00 et 7h00. Les clients rentrant au camping dans ce créneau horaire doivent laisser leur véhicule sur le parking à l'entrée du camping et retourner à leur emplacement en respectant le repos des autres clients.

7. Animaux

Les chiens de première catégorie (chiens d'attaque) et de deuxième catégorie (garde et défense) sont interdits.

Sauf autorisation expresse préalable, un seul animal est accepté par emplacement. A l'entrée dans l'établissement la carte d'identification et le certificat de vaccination antirabique devra être présenté.

Les chiens et autres animaux ne doivent jamais être laissés en liberté. Ils ne doivent pas être laissés au terrain de camping, même enfermés, en l'absence de leurs maîtres, qui en sont civilement responsables. Ils doivent être promenés hors du terrain pour leurs besoins naturels ; en cas d'accident les déjections devront être ramassées. L'accès à la piscine leur est strictement interdite.

Tout problème de comportement (chien aboyant, déjections non ramassées, …) nécessitant l'intervention du personnel du camping, fera l'objet d'une facturation de 100,00 EUR.

8. Visiteurs

Après avoir été autorisés par le gestionnaire ou son représentant, les visiteurs peuvent être admis dans la journée dans le terrain de camping sous la responsabilité des campeurs qui les reçoivent.

Le client peut recevoir un ou des visiteurs à l'accueil, dans la limite de la capacité d'accueil de son emplacement. Les prestations et installations des terrains de camping sont accessibles aux visiteurs.

Les voitures des visiteurs sont interdites dans le terrain de camping.

9. Circulation et stationnement des véhicules

A l'intérieur du terrain de camping, tous les véhicules doivent rouler à une vitesse limitée à 10km/h qu'ils soient ou pas motorisés, et doivent respecter les signalétiques routières et sens de circulation.

Tous les véhicules circulant après le coucher du soleil doivent être pourvus d'éclairages à l'avant et à l'arrière du véhicule (y compris vélos, trottinettes, ...).

La circulation est interdite de 0h00 à 7h00.

Ne peuvent circuler dans le terrain de camping que les véhicules qui appartiennent aux campeurs y séjournant. Le stationnement est strictement interdit sur les emplacements habituellement occupés par les hébergements sauf si une place de stationnement a été prévue à cet effet. Le stationnement ne doit pas entraver la circulation ni empêcher l'installation de nouveaux arrivants.

La direction décline toute responsabilité en cas de dégradation commise sur le véhicule du locataire ou d'un visiteur dans l'enceinte du camping ou sur le parking qui n'est pas surveillé.

10. Tenue et aspect des installations

Chacun est tenu de s'abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l'hygiène et à l'aspect du terrain de camping et de ses installations, notamment sanitaires.

Il est interdit de jeter des eaux usées sur le sol ou dans les caniveaux. Les clients doivent vider les eaux usées dans les installations prévues à cet effet.

Les ordures ménagères, les déchets de toute nature, les papiers, doivent être déposés dans les conteneurs prévus à cet effet en respectant les consignes de tri sélectif.

Les clients doivent veiller à ce qu'aucune de leurs activités au sein du camping ne puisse nuire à l'environnement, notamment par fuite d'hydrocarbures ou diffusion de particules plastiques ou polystyrène.

Le lavage est strictement interdit en dehors des bacs prévus à cet usage. Il est strictement interdit de brancher une machine à laver dans les sanitaires.

En dehors des VAE (Vélos à Assistance électrique), il est interdit de brancher pour rechargement un véhicule électrique ou hybride sur les emplacements du camping (emplacements nus ou locatifs) : une prise spécifique est mise à disposition à cet effet à l'entrée du camping.

L'étendage du linge est toléré à proximité des abris, à condition qu'il soit très discret et ne gêne pas les voisins ; il ne devra jamais être fait à partir des arbres.

Les plantations et les décorations florales doivent être respectées. Il est interdit de planter des clous dans les arbres, de couper des branches, de faire des plantations.

Il n'est pas permis de délimiter l'emplacement d'une installation par des moyens personnels, ni de creuser le sol ; l'utilisation de chaînes sur les pneumatiques est interdit sur les emplacements.

Toute réparation de dégradation commise à la végétation, aux clôtures, au terrain ou aux installations du terrain de camping sera à la charge de son auteur.

L'emplacement qui aura été utilisé durant le séjour devra être maintenu dans l'état dans lequel le campeur l'a trouvé à son entrée dans les lieux.

11. Sécurité

a) Incendie.

Les feux ouverts (bois, charbon, etc.) sont rigoureusement interdits. Les réchauds doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et ne pas être utilisés dans des conditions dangereuses.

En cas d'incendie, aviser immédiatement la direction. Les extincteurs sont utilisables en cas de nécessité.

b) Premiers secours.

Une trousse de secours de première urgence se trouve au bureau d'accueil.

c) Vol.

La direction décline toute responsabilité en cas de vol dans l'enceinte du camping. Le campeur garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte. Les clients sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel.

12. Jeux

Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations. La salle de réunion ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés. Les enfants doivent toujours être sous la surveillance de leurs parents.

13. Garage mort

Il ne pourra être laissé de matériel non occupé sur le terrain, qu'après accord de la direction et seulement à l'emplacement indiqué. Cette prestation peut être payante, tarification sur devis préalable ; à défaut, une facturation sera réalisée sur la base de la tarification en cours pour un emplacement nu sans électricité.

14. Affichage

Le présent règlement intérieur est affiché à l'entrée du terrain de camping et au bureau d'accueil. Il est remis à chaque client qui le demande.

15. Infraction au règlement intérieur

Dans le cas où un résidant perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit, s'il le juge nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles.

En cas d'infraction grave ou répétée au règlement intérieur et après mise en demeure par le gestionnaire de s'y conformer, celui-ci pourra résilier le contrat.

En cas d'infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l'ordre.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA PISCINE (PRIVÉE A USAGE COLLECTIF)

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Préambule : Nous faisons tout notre possible pour maintenir la piscine dans les meilleures conditions d'hygiène et de sécurité.

Dans le même temps, la préservation de l'environnement nous porte à contrôler la consommation en eau de la piscine.

Enfin, l'usage simultané de la piscine par adultes et enfants doit se faire dans les meilleures conditions.

Dans cette optique, certaines règles doivent être suivies par tous les utilisateurs de la piscine afin de concourir à ces mêmes objectifs.

L'accès de la piscine est un service gratuit annexe à l'activité d'hébergement du camping.

La piscine est ouverte tous les jours de 10h00 à 20h00 de fin mai à fin septembre.

La Direction se réserve le droit de modifier les horaires, de fermer la piscine momentanément, notamment pour des raisons techniques, d'hygiène ou de sécurité.

S'agissant d'une piscine privée à usage collectif, la baignade n'est pas surveillée.

La baignade des enfants, comme leur respect de toutes les règles du présent règlement intérieur, s'effectue sous la surveillance et la responsabilité des parents ou accompagnateurs majeurs civilement responsables.

Il est interdit de pénétrer chaussé dans l'enceinte de la piscine, sauf personnel de l'établissement pour nécessités de service.

Il est interdit, dans l'enceinte de la piscine ou dans les bassins :

-De courir

-De pousser, sauter ou plonger dans l'eau

-De fumer

-De cracher, uriner ou déféquer

-D'apporter des boissons et aliments (y compris bonbons et chewing-gum - l'eau non aromatisée est autorisée)

-D'introduire des objets/récipients en verre

-D'introduire des animaux, même en laisse ou en cage (une zone leur est réservée à l'extérieur de l'enceinte de la piscine, demandez les conditions d'accès à la direction du camping).

-D'utiliser des grosses bouées ou autres objets gonflables de grande taille.

-D'abandonner ou de jeter des papiers, objets et déchets de tout genre ailleurs que dans les corbeilles spécialement réservées à cet effet

Il est obligatoire :

-De passer par le pédiluve et sous la douche avant de se baigner ; pour se baigner à nouveau après être resté sur la plage de la piscine, merci de repasser dans le pédiluve et sous la douche avant de rentrer dans l'eau de la piscine.

-De porter une tenue spécifiquement conçue pour la natation (forme et matière), ajustées près du corps. La tenue de bain devra être suffisamment couvrante pour ne pas porter atteinte à la pudeur.

Elle ne sera pas portée toute la journée à l'extérieur de l'enceinte de la piscine.

- Pour les bébés de n'accéder à l'eau des bassins qu'avec des couches spécialement prévues pour la baignade (de telles couches sont disponibles à la réception si besoin).

Restrictions :

Seuls les accessoires fournis (cerceaux, anneaux lestés, ballon, ...) sont autorisés dans la piscine.

En période de forte affluence, leur utilisation peut être restreinte.

L'utilisation d'appareils émetteurs ou amplificateurs de sons (sifflet, radio, téléphone,

etc.) ainsi que les échanges à haute voix ne doivent pas gêner la quiétude des autres personnes présentes dans l'enceinte de la piscine.

L'accès à l'enceinte de la piscine et aux bassins est interdit aux personnes présentant des affections cutanées, digestives ou pulmonaires contagieuses.

Par mesure d'hygiène, le porteur d'un plâtre, d'un pansement ou de tout dispositif médical peut être autorisé à se baigner à la condition de ne pas immerger celui-ci.

L'accès à l'enceinte de la piscine et aux bassins est interdit aux personnes sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants.

Seules sont autorisées les prises de vue dont la représentation et la reproduction seront limitées au strict cercle familial, et se conformant à la réglementation en vigueur concernant le droit à l'image.

La vie privée et l'intimité de toutes les personnes présentes dans l'enceinte de la piscine doivent être préservées.

L'ensemble des prescriptions du règlement intérieur de la piscine peut être reproduit sur des pictogrammes à l'entrée et dans l'enceinte de la piscine ; en cas de doute sur leur interprétation, c'est la rédaction du présent règlement intérieur qui prévaut..

Toute infraction aux dispositions du présent règlement intérieur pourra, suivant sa gravité et/ou la récidive, mener à l'exclusion, temporaire ou définitive, de la piscine, voire à l'expulsion du camping.